JORF n°169 du 23 juillet 2004

Article 5

Article 5

Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, pour la variété « Marquise » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Marquise », lire : « Axelle ».


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Version 1

Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, pour la variété « Marquise » :

Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Marquise », lire : « Axelle ».