JORF n°169 du 23 juillet 2004

Article 4

Article 4

Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, pour la variété « Violette » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Violette », lire : « Josephine ».


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Version 1

Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, pour la variété « Violette » :

Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Violette », lire : « Josephine ».