Arrêté du 8 juillet 1997

Article 1

Créé le 6 août 1997

Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1993-09-15 annexe Arrêté 1997-07-08 annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 6 août 1997