Article 1
Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
2 cités
JORF n°181 du 6 août 1997
Arrêté du 8 juillet 1997
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entreront en application à la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.
1 version
Article 3
Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges,
A. Boissinot