Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur le télétravail
Résumé. Un arrêté officialise la publication d'un accord sur le télétravail dans les organismes de formation.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.