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Arrêté du 8 janvier 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialiste

Résumé. Un arrêté permet à une médecin, Mme Nafissa KHIAT, d'exercer en France dans sa spécialité.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique (Code de la santé publique), notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 21 octobre 2025,

Arrête :

Article 1

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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialiste

Résumé. Un arrêté autorise Mme Nafissa KHIAT à exercer comme médecin spécialiste en hépato-gastro-entérologie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » la personne dont le nom suit :
Mme KHIAT (Nafissa), épouse KASDI, née le 9 juin 1988 à Mila (Algérie).

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Article 2

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 8 janvier 2026
Article 1
Article 2