Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions d'un arrêté du 11 décembre 2023
Résumé. Les règles des articles 1 et 3 de l'arrêté du 11 décembre 2023 sont annulées par l'article 2.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2023Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 décembre 2023Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 11 décembre 2023Art. 1, Art. 3