JORF n°0008 du 11 janvier 2024

Article 3

Article 3

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Remplacement des dispositifs pour neurostimulateur médullaire non rechargeable

Résumé Les nouveaux équipements pour le neurostimulateur médullaire incluent une télécommande pour l'IPhone SE et des applications spécifiques.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3422256 relatif à PROCLAIM XR, dans la rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE », les dispositions suivantes :
« La télécommande patient (modèle 3883 pour le hardware et modèle 3875 pour l'application contrôleur patient). Cette télécommande est fournie avec l'application Contrôleur Patient, son câble de charge, un étui de protection, un aimant de contrôle et un manuel d'utilisation.
« Programmateur médecin : référence programmeur médecin hardware (modèle 3872) et son application programmeur médecin (modèle 3874). »
sont remplacées comme suit :
« Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3422256 relatif à PROCLAIM XR, dans la rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE », les dispositions suivantes :

« La télécommande patient (modèle 3883 pour le hardware et modèle 3875 pour l'application contrôleur patient). Cette télécommande est fournie avec l'application Contrôleur Patient, son câble de charge, un étui de protection, un aimant de contrôle et un manuel d'utilisation.

« Programmateur médecin : référence programmeur médecin hardware (modèle 3872) et son application programmeur médecin (modèle 3874). »

sont remplacées comme suit :

« Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »