Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3444789 relatif à PROCLAIM 5 :

a) Dans la rubrique « DESCRIPTION », les dispositions suivantes sont ajoutées :

« Le conditionnement “télécommande patient” contient la télécommande (smartphone IPhone SE [modèle 15500]), l'application Contrôleur Patient (3875), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation. »

b) La rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE » est remplacée comme suit :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE
Système PROCLAIM 5 : Référence 3661.
Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »

c) La date de fin de prise en charge est remplacée par le 16 mai 2028.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3441130 relatif à PROCLAIM 7 :

a) Dans le paragraphe relatif à la description, les dispositions suivantes sont ajoutées :

« Le conditionnement “télécommande patient” contient la télécommande (smartphone IPhone SE [modèle 15500]), l'application Contrôleur Patient (3875), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation. »

b) La rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE » est remplacée comme suit :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE
Système PROCLAIM 7 : Référence 3663.
Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »

c) La date de fin de prise en charge est remplacée par le 16 mai 2028.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3422256 relatif à PROCLAIM XR, dans la rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE », les dispositions suivantes :
« La télécommande patient (modèle 3883 pour le hardware et modèle 3875 pour l'application contrôleur patient). Cette télécommande est fournie avec l'application Contrôleur Patient, son câble de charge, un étui de protection, un aimant de contrôle et un manuel d'utilisation.
« Programmateur médecin : référence programmeur médecin hardware (modèle 3872) et son application programmeur médecin (modèle 3874). »
sont remplacées comme suit :
« Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.