JORF n°0008 du 11 janvier 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des conditions de prise en charge du PROCLAIM 5

Résumé L'article décrit le matériel inclus avec le système PROCLAIM 5 et dit quand il ne sera plus couvert par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3444789 relatif à PROCLAIM 5 :

a) Dans la rubrique « DESCRIPTION », les dispositions suivantes sont ajoutées :

« Le conditionnement “télécommande patient” contient la télécommande (smartphone IPhone SE [modèle 15500]), l'application Contrôleur Patient (3875), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation. »

b) La rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE » est remplacée comme suit :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE
Système PROCLAIM 5 : Référence 3661.
Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »

c) La date de fin de prise en charge est remplacée par le 16 mai 2028.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3444789 relatif à PROCLAIM 5 :

a) Dans la rubrique « DESCRIPTION », les dispositions suivantes sont ajoutées :

« Le conditionnement “télécommande patient” contient la télécommande (smartphone IPhone SE [modèle 15500]), l'application Contrôleur Patient (3875), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation. »

b) La rubrique « REFERENCE PRISE EN CHARGE » est remplacée comme suit :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE

Système PROCLAIM 5 : Référence 3661.

Télécommande (smartphone IPhone SE) : modèle 15500, Application : 3875. »

c) La date de fin de prise en charge est remplacée par le 16 mai 2028.