Article 1
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied :
- La rubrique « Société ENDOLITE France (ENDOLITE) » devient « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) » et dans le libellé court du code 2742214 correspondant au pied MULTIFLEX, « ENDOLITE » est remplacé par « BLATCHFORD » ;
- Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
a) La rubrique « Société ENDOLITE France (ENDOLITE) » devient « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) » ;
b) Dans la nouvelle rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », dans le libellé court des codes 2772209, 2769383 et 2759338, « ENDOLITE » est remplacé par « BLATCHFORD ».
1 version