JORF n°0012 du 15 janvier 2020

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied :

  1. La rubrique « Société ENDOLITE France (ENDOLITE) » devient « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) » et dans le libellé court du code 2742214 correspondant au pied MULTIFLEX, « ENDOLITE » est remplacé par « BLATCHFORD » ;
  2. Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
    a) La rubrique « Société ENDOLITE France (ENDOLITE) » devient « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) » ;
    b) Dans la nouvelle rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », dans le libellé court des codes 2772209, 2769383 et 2759338, « ENDOLITE » est remplacé par « BLATCHFORD ».

Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied :

1. La rubrique « Société ENDOLITE France (ENDOLITE) » devient « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) » et dans le libellé court du code 2742214 correspondant au pied MULTIFLEX, « ENDOLITE » est remplacé par « BLATCHFORD » ;

2. Dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III » :

a) La rubrique « Société ENDOLITE France (ENDOLITE) » devient « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) » ;

b) Dans la nouvelle rubrique « Société BLATCHFORD France (BLATCHFORD) », dans le libellé court des codes 2772209, 2769383 et 2759338, « ENDOLITE » est remplacé par « BLATCHFORD ».