Arrêté du 8 janvier 2019

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Nouvelle-Aquitaine).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 19 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des listes d'oiseaux protégés en Nouvelle-Aquitaine

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 de Nouvelle-Aquitaine.

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Nouvelle-Aquitaine).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 19 janvier 2019

Source : Légifrance