L'arrêté du 20 avril 2001 relatif à l'établissement de certains diplômes nationaux de l'enseignement supérieur est abrogé.
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ARRÊTÉ du 8 janvier 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 613-1 ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation d'établissements d'enseignement supérieur,
Arrête :
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 janvier 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
S. Bonnafous
ARRÊTÉ du 8 janvier 2015
Article 1
Article 2