Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste de produits exclus du statut de jouet
Résumé. La liste de produits non considérés comme des jouets est mise à jour pour inclure ou exclure certains articles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 février 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 24 février 2010Art. Annexe I