Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves d'examen
Résumé. Les épreuves de l'examen correspondent maintenant aux unités du diplôme, selon le code de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juin 2003Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 17 juin 2003Art. 3