Abrogé par Arrêté du 30 août 2019 - art. 12
Créé le 28 juin 2003 · En vigueur du 1 janvier 2012 au 5 septembre 2019
Conformément aux dispositions de l'article D. 337-3 du code de l'éducation , à chaque unité obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve de l'examen. La définition et, lorsqu'il y a lieu, la durée des épreuves, à l'exception de celle concernant l'éducation physique et sportive, sont fixées en annexe I au présent arrêté.
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 30 août 2019art. 12
En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au jeudi 5 septembre 2019
Modifié parArrêté du 8 janvier 2010art. 3
Conformément aux dispositions de l'article D. 337-3 du code de l'éducation ,à chaque unité obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve de l'examen. La définition et, lorsqu'il y a lieu, la durée des épreuves, à l'exception de celle concernant l'éducation physique et sportive, sont fixées en annexe I au présent arrêté.
En vigueur du samedi 28 juin 2003 au samedi 31 décembre 2011
Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret du 4 avril 2002 susvisé, à chaque unité obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve de l'examen. La définition et, lorsqu'il y a lieu, la durée des épreuves, à l'exception de celle concernant l'éducation physique et sportive, sont fixées en annexe I au présent arrêté.