Arrêté du 8 janvier 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles d'élevage de l'âne du Cotentin

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles du stud-book de l'âne du Cotentin pour mieux organiser sa sélection et son élevage.

Le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2010

Source : Légifrance