JORF n°0015 du 18 janvier 2008

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, la rubrique « implant méniscal » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | |Implant méniscal.
Dispositif de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbable ou non.
La prise en charge est assurée pour les implants suivants en cas de :
― traitement des lésions méniscales traumatiques verticales, longitudinales, périphériques du sujet jeune ;
― traitement des désinsertions du ménisque de la capsule ;
― traitement des lésions méniscales associées à une rupture ligamentaire, excluant les lésions dégénératives.
La prise en charge est assurée dans la limite de 609,80 par intervention.| | | Société BIOMET France SARL | |3136059| Genou, implant méniscal, agrafe résorbable ou non, BIOMET, LACTOSORB.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― 905722 (agrafe méniscale LACTOSORB 11 mm),
― 905724 (agrafe méniscale LACTOSORB 13 mm).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012. | | | Société MITEK-ETHICON SA | |3158776| Genou, implant méniscal, attache résorbable ou non, ETHICON, J. FAST PDS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― 228116 (longueur 6 mm / aiguille 34°),
― 228118 (longueur 8 mm / aiguille 34°),
― 28126 (longueur 6 mm / aiguille 27°),
― 228128 (longueur 8 mm / aiguille 27°),
― 228136 (longueur 6 mm / aiguille 12°),
― 228138 (longueur 8 mm / aiguille 12°).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012 | | | Société SMITH AND NEPHEW | |3102008| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST FIX.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― 207876 FAST-FIX (aiguille droite),
― 7207877 FAST-FIX (aiguille courbe),
― 7209205 FAST-FIX (aiguille reverse, courbe),
― 7209398 FAST-FIX AB (aiguille droite),
― 7209399 FAST-FIX AB (aiguille courbe),
― 7209858 FAST-FIX AB (aiguille reverse, courbe).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012 |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, la rubrique « implant méniscal » est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Implant méniscal.

Dispositif de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbable ou non.

La prise en charge est assurée pour les implants suivants en cas de :

― traitement des lésions méniscales traumatiques verticales, longitudinales, périphériques du sujet jeune ;

― traitement des désinsertions du ménisque de la capsule ;

― traitement des lésions méniscales associées à une rupture ligamentaire, excluant les lésions dégénératives.

La prise en charge est assurée dans la limite de 609,80 par intervention.

Société BIOMET France SARL

3136059

Genou, implant méniscal, agrafe résorbable ou non, BIOMET, LACTOSORB.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― 905722 (agrafe méniscale LACTOSORB 11 mm),

― 905724 (agrafe méniscale LACTOSORB 13 mm).

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012.

Société MITEK-ETHICON SA

3158776

Genou, implant méniscal, attache résorbable ou non, ETHICON, J. FAST PDS.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― 228116 (longueur 6 mm / aiguille 34°),

― 228118 (longueur 8 mm / aiguille 34°),

― 28126 (longueur 6 mm / aiguille 27°),

― 228128 (longueur 8 mm / aiguille 27°),

― 228136 (longueur 6 mm / aiguille 12°),

― 228138 (longueur 8 mm / aiguille 12°).

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012

Société SMITH AND NEPHEW

3102008

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST FIX.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― 207876 FAST-FIX (aiguille droite),

― 7207877 FAST-FIX (aiguille courbe),

― 7209205 FAST-FIX (aiguille reverse, courbe),

― 7209398 FAST-FIX AB (aiguille droite),

― 7209399 FAST-FIX AB (aiguille courbe),

― 7209858 FAST-FIX AB (aiguille reverse, courbe).

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012