Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), dans la liste des implants ou substituts osseux pris en charge, remplacer : « Collapat porcin » par : « Collapat II » et comme nom de société : « Stryker » par : « Symathèse ».
Arrêté du 8 janvier 2003
Article 2
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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), dans la liste des implants ou substituts osseux pris en charge, remplacer : « Collapat porcin » par : « Collapat II » et comme nom de société : « Stryker » par : « Symathèse ».