Abrogé par Arrêté du 23 février 2010 - art. 15
Créé le 20 janvier 2002 · Abrogé le 20 mars 2010
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Organisation du travail liée aux marées
L'organisation du travail des activités liées au rythme des marées relève du cycle plurihebdomadaire calculé selon une fréquence égale en nombre de marées.