A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2002 > > Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES FIXES, Art. 2, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES FIXES ET À HORAIRES VARIABLES, Art. 5, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CYCLES NON HEBDOMADAIRES, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES À L'ENSEMBLE DES CYCLES, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE VII : EXÉCUTION ET PUBLICATION, Art. 14 > >