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Arrêté du 8 janvier 1992

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Nomination de Mme Desrichard comme régisseur suppléant

JORF n°12 du 15 janvier 1992

Cour d'appel de Nîmes

Greffe détaché d'Annonay

Mme Chirol (Martine), agent administratif, est nommée régisseur titulaire,
en remplacement de Mme Merlat.

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Cour d'appel de Nîmes

Greffe détaché d'Annonay

Mme Chirol (Martine), agent administratif, est nommée régisseur titulaire,

en remplacement de Mme Merlat.