JORF n°0041 du 17 février 2023

Article 1

Article 1

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Taux de promotion pour les avancements de niveau 2023-2024

Résumé L'arrêté de février 2023 fixe les taux de promotion pour les avancements de niveau en 2023 et 2024.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de niveau pouvant être prononcés au titre des années 2023 et 2024 pour les quatre catégories, en application de l'article 25 du décret du 12 décembre 2016 susvisé, figurent en annexe du présent arrêté.


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Version 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de niveau pouvant être prononcés au titre des années 2023 et 2024 pour les quatre catégories, en application de l'article 25 du décret du 12 décembre 2016 susvisé, figurent en annexe du présent arrêté.