En vigueur depuis le 19 février 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des spécimens vivants dans un arrêté
Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen vivant et précise qu'il ne s'applique pas aux espèces marines.
Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.
Le présent arrêté ne s'applique pas aux espèces marines.