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Arrêté du 8 février 2016

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Annexes

Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.

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Abrogé1 juin 2021

Créé le 24 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2021

Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.

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En vigueur du mercredi 24 février 2016 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance