Abrogé par Arrêté du 4 mars 2020 - art. 3
Créé le 24 février 2016 · En vigueur du 1 septembre 2016 au 31 mai 2021
Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le mardi 1 juin 2021
Abrogé parArrêté du 4 mars 2020art. 3
En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au lundi 31 mai 2021
Modifié parArrêté du 30 mars 2017art.
Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel…
En vigueur du mercredi 24 février 2016 au mercredi 31 août 2016
Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.