Abrogé par Arrêté du 4 mars 2020 - art. 3
Créé le 24 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2021
Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.
Arrêté du 8 février 2016
Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 4 mars 2020 - art. 3
Créé le 24 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2021
Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le mardi 1 juin 2021
Abrogé parArrêté du 4 mars 2020art. 3
En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au lundi 31 mai 2021
En vigueur du mercredi 24 février 2016 au mercredi 31 août 2016
Source : Légifrance