Article 1
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
Le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiques est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0047 du 25 février 2011
Arrêté du 8 février 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « techniques de la musique et de la danse (TMD) » ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2004 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de la gestion ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 4 février 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 décembre 2010,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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Article 3
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
L'arrêté du 5 octobre 2006 fixant le programme d'enseignement de français en classe de première des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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1 abrogé
Article 4
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 février 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer