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Arrêté du 8 février 2011

Abrogé1 janvier 2019

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « techniques de la musique et de la danse (TMD) » ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2004 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de la gestion ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 4 février 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 décembre 2010,
Arrête :

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 26 février 2011

Le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiques est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 26 février 2011

L'arrêté du 5 octobre 2006 fixant le programme d'enseignement de français en classe de première des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 26 février 2011

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé1 janvier 2019

Fait le 8 février 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur du samedi 26 février 2011 au lundi 31 décembre 2018

Arrêté du 8 février 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe