Arrêté du 8 février 2011

Article 1

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 26 février 2011

Le programme de l'enseignement de design et arts appliqués pour le cycle terminal de la série sciences et technologies du design et des arts appliqués est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 février 2011 au dimanche 20 janvier 2019