Abrogé21 janvier 2019
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 26 février 2011
Le programme de l'enseignement de design et arts appliqués pour le cycle terminal de la série sciences et technologies du design et des arts appliqués est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.