En vigueur depuis le 14 février 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans l'exécution d'un arrêté énergétique
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur les marchés énergétiques.
Le directeur de la demande et des marchés énergétiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.