Arrêté du 8 décembre 2025

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2020

Art. 1, Art. 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles dans un arrêté

Résumé. Un arrêté de 2025 supprime deux articles d'un ancien arrêté de 2020.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2020Art. 1Arrêté du 23 décembre 2020Art. 2
- Arrêté du 23 décembre 2020
Art. 1, Art. 2

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 23 décembre 2020 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 2020art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 2020art. 1 (Ab)

Historique des versions

Source : Légifrance