Arrêté du 8 décembre 2017

Annexe

Abrogé3 août 2020

Créé le 1 janvier 2018

ANNEXE

Emplois de directeur et de secrétaire général du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) ;
Emplois de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général du Centre international d'études pédagogiques (CIEP) ;
Emplois de directeur général et de secrétaire général du Centre national d'enseignement à distance (CNED) ;
Emplois de président, de directeur général délégué et de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) ;
Emplois de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) ;
Emplois de directeur général, de directeur adjoint, de secrétaire général et de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé ;
Emplois de directeur général et d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires.

Abrogé1 janvier 2022

Créé le 3 août 2020

ANNEXE

Emplois de directeur et de secrétaire général du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) ;
Emplois de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général de France Education international ;
Emplois de directeur général et de secrétaire général du Centre national d'enseignement à distance (CNED) ;
Emplois de président, de directeur général délégué et de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) ;
Emplois de directeur, de directeur adjoint et de secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) ;
Emplois de directeur général, de directeur adjoint, de secrétaire général et de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé ;
Emplois de directeur général et d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires.

Créé le 1 janvier 2022

ANNEXE
Emplois de directeur général et de secrétaire général du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ).
Emplois de directeur général, de directeur adjoint et de secrétaire général de France Education international.
Emplois de directeur général et de secrétaire général du Centre national d'enseignement à distance (CNED).
Emplois de président, de directeur général délégué et de sous-directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS).
Emplois de directeur général, de directeur adjoint et de secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP).
Emplois de directeur général, de directeur adjoint, de secrétaire général et de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé.
Emplois de directeur général et d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

Annexe