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Arrêté du 8 décembre 2005

Le ministre de la fonction publique,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2005 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Il est mis fin, à compter du 1er décembre 2005, aux fonctions de M. Philippe Portal, conseiller auprès du ministre, appelé à d'autres fonctions.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 décembre 2005.

Christian Jacob

Arrêté du 8 décembre 2005
Article 1
Article 2