JORF n°21 du 25 janvier 2006

Arrêté du 8 décembre 2005

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment l'article R. 812-38 ;

Vu l'arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;

Vu l'arrêté du 17 octobre 1996 modifié fixant la liste des spécialités vétérinaires ;

Vu l'arrêté du 28 juin 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés ;

Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 2 décembre 2004,

Arrête :

Article 1

L'article 4 de l'arrêté du 28 juin 2001 susvisé est remplacé par l'article suivant :
« Art. 4. - Le programme de la formation, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté.
Le programme de formation comprend des enseignements spécifiques dans les options suivantes :
- biotechnologies et pathologie de la reproduction ;
- biomécanique et pathologie de l'appareil locomoteur ;
- médecine interne ;
- chirurgie. »
L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2001 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté (1).

1 version

Article 2

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 8 décembre 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement et de la recherche :

L'ingénieur en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

A. Sopena