Arrêté du 8 avril 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2013

Art. 1

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Réorganisation des instituts universitaires de technologie

Résumé. Les IUT sont désormais directement rattachés aux universités, et la liste des IUT est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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