Arrêté du 8 avril 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 11 mars 2015 susvisé (Formation obligatoire des guides de haute montagne) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression de la possibilité d'externaliser l'organisation du recyclage) et 3 (Modification de la formation des accompagnateurs en moyenne montagne) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 mai 2020

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Modification d'un arrêté sur le recyclage

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour changer l'organisation du recyclage.

L'arrêté du 11 mars 2015 susvisé (Formation obligatoire des guides de haute montagne) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression de la possibilité d'externaliser l'organisation du recyclage) et 3 (Modification de la formation des accompagnateurs en moyenne montagne) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 7 mai 2020

Source : Légifrance