JORF n°0088 du 15 avril 2010

Arrêté du 8 avril 2010

Le ministre de la jeunesse et des solidarités actives,

Vu le décret n° 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 6 avril 2008 portant nomination au bureau du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse,

Arrête :

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est remplacé par la disposition suivante :
« Le bureau est présidé par le ministre chargé de la jeunesse ou son représentant. »

Article 2

L'article 2 (a) de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant »,
Lire : « Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ou son représentant ».
Au lieu de : « Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations ou son représentant »,
Lire : « Le sous-directeur des politiques de jeunesse ou son représentant ».

Article 3

L'article 2 (b) 1er collège de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Pierre Clouet (Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France) »,
Lire : « M. Mustapha Boudjemai (Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France) ».

Article 4

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 avril 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse,

de l'éducation populaire

et de la vie associative,

Y. Dyèvre