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Arrêté du 8 avril 2009

Article 5

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Article 5

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » options accordéon, guitare, instruments à vent et piano sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 9 mai 2009 · Abrogé le 31 août 2026

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » options accordéon, guitare, instruments à vent et piano sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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En vigueur du samedi 9 mai 2009 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance