Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la répartition du quota de thon rouge
Résumé. La répartition du quota de thon rouge pour la France en Méditerranée est modifiée pour l'année 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 janvier 2009Art. 2 : Limitation de la pêche du thon rouge en Méditerranée en 2009
→ Version 2
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- Arrêté du 30 janvier 2009Art. 2