JORF n°95 du 23 avril 1994

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, l'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

  1. A la commission des infirmiers:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Chochina (Jeanine); >>,
    Par:
    << Titulaire: M. Vasseur (Alain). >> 2. A la commission des psychomotriciens:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Camus (Dominique); >>,
    Par:
    << Titulaire: Mme Sucheki (Martine). >> L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
  2. A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Suppléant: M. Roth (Gérard); >>,
    Par << Suppléant: M. Gérard (Vincent). >> 2. A la commission des laborantins d'analyses médicales:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Demeurin (Denise); >>,
    Par:
    << Titulaire: Mme Fenouillere (Isabelle). >> 3. A la commission des ergothérapeutes:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Titulaire: M. Courcimeaux (Jacques); >>,
    Par:
    << Titulaire: M. Belliard (Hervé). >> L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
  3. A la commission des infirmiers:
    Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Suppléant: M. Vasseur (Alain); >>,
    Par:
    << Suppléante: Mme Desbordes (Marie-Agnès). >> 1. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:
    Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Suppléant: M. Barbe (Raymond); >>,
    Par:
    << Suppléant: M. Barboza (José). >>

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, l'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des infirmiers:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Chochina (Jeanine); >>,

Par:

<< Titulaire: M. Vasseur (Alain). >> 2. A la commission des psychomotriciens:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Camus (Dominique); >>,

Par:

<< Titulaire: Mme Sucheki (Martine). >> L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Roth (Gérard); >>,

Par << Suppléant: M. Gérard (Vincent). >> 2. A la commission des laborantins d'analyses médicales:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Demeurin (Denise); >>,

Par:

<< Titulaire: Mme Fenouillere (Isabelle). >> 3. A la commission des ergothérapeutes:

Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Titulaire: M. Courcimeaux (Jacques); >>,

Par:

<< Titulaire: M. Belliard (Hervé). >> L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des infirmiers:

Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Vasseur (Alain); >>,

Par:

<< Suppléante: Mme Desbordes (Marie-Agnès). >> 1. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:

Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Barbe (Raymond); >>,

Par:

<< Suppléant: M. Barboza (José). >>