JORF n°95 du 23 avril 1994

Arrêté du 8 avril 1994

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, l'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

  1. A la commission des infirmiers:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Chochina (Jeanine); >>,
    Par:
    << Titulaire: M. Vasseur (Alain). >> 2. A la commission des psychomotriciens:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Camus (Dominique); >>,
    Par:
    << Titulaire: Mme Sucheki (Martine). >> L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
  2. A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Suppléant: M. Roth (Gérard); >>,
    Par << Suppléant: M. Gérard (Vincent). >> 2. A la commission des laborantins d'analyses médicales:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Demeurin (Denise); >>,
    Par:
    << Titulaire: Mme Fenouillere (Isabelle). >> 3. A la commission des ergothérapeutes:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Titulaire: M. Courcimeaux (Jacques); >>,
    Par:
    << Titulaire: M. Belliard (Hervé). >> L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
  3. A la commission des infirmiers:
    Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Suppléant: M. Vasseur (Alain); >>,
    Par:
    << Suppléante: Mme Desbordes (Marie-Agnès). >> 1. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:
    Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
    Remplacer:
    << Suppléant: M. Barbe (Raymond); >>,
    Par:
    << Suppléant: M. Barboza (José). >>

1 version

L'ARRETE DU 04-04-1991 EST MODIFIE COMME SUIT:

COMME MEMBRES DE LA PROFESSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CFDT,REMPLACER: TITULAIRE: MME. CAMUS DOMINIQUE,PAR: TITULAIRE: MME. SUCHEKI MARTINE.

L'ARRETE DU 30-04-1991 EST AINSI MODIFIE:

A LA COMMISSION DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE:

COMME MEMBRES DE LA PROFESSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CFDT,REMPLACER: SUPPLEANT: M. ROTH GERARD,PAR: SUPPLEANT: M. GERARD (VINCENT);

A LA COMMISSION DES LABORANTINS D'ANALYSES MEDICALES:

COMME MEMBRES DE LA PROFESSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CFDT,REMPLACER: TITULAIRE: ME. DEMEURIN DENISE,PAR: TITULAIRE: MME. FENOUILLERE ISABELLE;

A LA COMMISSION DES ERGOTHERAPEUTES:

COMME MEMBRES DE LA PROFESSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CFDT,REMPLACER: TITULAIRE: M. COURCIMEAUX JACQUES,PAR: TITULAIRE: M. BELLIARD HERVE.

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 02-12-1991 COMME SUIT:

A LA COMMISSION DES INFIRMIERS:

COMME MEMBRES DE LA COMMISSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CFDT,REMPLACER: SUPPLEANT: M. VASSEUR ALAIN,PAR: SUPPLEANTE: MME. DESBORDES MARIE-AGNES;

A LA COMMISSION DES INFIRMIERS LORSQUE LA COMMISSION ET CONSULTEE SUR DES PROBLEMES RELATIFS AUX AIDES-SOIGNANTES:

COMME MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICE DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CFDT,REMPLACER: SUPPLEANT: M. BARBE RAYMOND,PAR: SUPPLEANT: M. BARBOZA JOSE.