Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 15 avril 2022
Résumé L'arrêté du 15 avril 2022 est mis à jour.
L'arrêté du 15 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Les annexes 5,15 et 16 sont respectivement abrogées et remplacées par les annexes 1,2 et 3 du présent arrêté ;
2° A l'article 5, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle “ bachelor universitaire de technologie ” ».
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