Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures sanitaires pour les volailles
Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance et de transport des volailles pour prévenir la propagation de l'influenza aviaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2008Art. 20 : Mesures de protection contre l'influenza aviaire
→ Version 2
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- Arrêté du 18 janvier 2008Art. 20