I. - APLH
(08260 Auvillers-les-Forges)

Accord du 27 octobre 2011.

II. - AHSSEA
(70002 Vesoul)

Plan d'action du 23 décembre 2011.

III. - Mutuelle ADRET
(42210 Bellegarde-en-Forez)

Accord du 30 décembre 2011.

IV. - Association SOPHEM
(63000 Clermont-Ferrand)

Accord du 25 novembre 2011.

V. - Centre Féron-Vrau
(59019 Lille)

Plan d'action du 23 décembre 2011.

VI. - ADPEP 18
(18230 Saint-Doulchard)

Accord du 13 décembre 2011.

VII. - Association Le Parc
(35301 Fougères)

Accord du 12 décembre 2011.

VIII. - Association Soins et Santé
(49000 Angers)

Plan d'action 27 décembre 2011.

IX. ― Association OHS-Centre hélio-marin
(22193 Plerin)

Protocole d'accord du 20 décembre 2011.
Avenant n° 1 du 19 juin 2012.

X. - Association La Ronce
(27000 Evreux)

Accord du 12 décembre 2011.

XI. - Association UMIS
(91700 Fleury-Mérogis)

Accord du 12 décembre 2011.

XII. - Association familiale
des Papillons blancs de Denain (59220 Denain)

Accord du 23 novembre 2011.