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Arrêté du 8 août 2011

Article 10

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Article 10

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé31 juillet 2023

Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 31 juillet 2023

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du jeudi 25 août 2011 au dimanche 30 juillet 2023

Source : Légifrance