Abrogé par Arrêté du 3 août 2022 - art. 10 (V)
En vigueur du 25 août 2011 au 22 septembre 2018, puis du 20 février 2020 au 30 juillet 2023
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences “d'unités capitalisables (UC)” avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif”, mention “disciplines de vitesse sur glace”, figure en annexe IV au présent arrêté.