Arrêté du 8 août 2011

Section 3 : Emissions dans l'eau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle des polluants dans les eaux usées

Résumé. L'article parle de la fréquence à laquelle on doit vérifier la pollution dans les eaux usées avant de les rejeter, selon qu'elles sont traitées ou non.

En vigueur depuis le 24 août 2011

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Contrôle des polluants dans les eaux usées

Résumé. L'article fixe les fréquences de contrôle des polluants dans les eaux usées avant leur rejet, selon qu'elles sont traitées ou non.

Que les eaux résiduaires soient rejetées dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de 24 heures proportionnellement au débit.
Pour les effluents raccordés à une station de traitement des eaux, les résultats des mesures réalisées selon une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.

DCO (sur effluent non décanté)

Pour les effluents raccordés

La fréquence des prélèvements et analyses est au minimum semestrielle.

Matières en suspension totales

Si, pendant une période d'au moins 24 mois continus, les résultats des analyses semestrielles sont inférieurs aux valeurs prévues à l'article 38 (Limites de pollution pour le rejet des eaux usées), la fréquence des prélèvements et analyses pourra être au minimum annuelle.

Composés du chrome

Si le résultat d'une analyse est supérieur ou égal à un des paramètres visés à l'article 38 (Limites de pollution pour le rejet des eaux usées), la fréquence des prélèvements et analyses devra être de nouveau au minimum semestrielle.

Pour les rejets dans le milieu naturel

La fréquence des prélèvements et analyses est au minimum mensuelle.

Hydrocarbures totaux

Si, pendant une période d'au moins 12 mois continus, les résultats des analyses mensuelles sont inférieurs aux valeurs prévues à l'article 37 (Limites de pollution pour les rejets industriels) ou 39 (Limites de rejet des eaux pluviales polluées) selon le cas, la fréquence des prélèvements et analyses pourra être au minimum trimestrielle.
Si, pendant une période supplémentaire de 12 mois continus (soit au total 24 mois continus), les résultats des analyses sont inférieurs aux valeurs prévues à l'article 37 (Limites de pollution pour les rejets industriels), la fréquence des prélèvements et analyses pourra être au minimum semestrielle.
Si un résultat d'une analyse est supérieur ou égal à un des paramètres visés à l'article 37 (Limites de pollution pour les rejets industriels) ou 39 (Limites de rejet des eaux pluviales polluées) selon le cas, la fréquence des prélèvements et analyses devra être de nouveau au minimum mensuelle.

En vigueur depuis le mercredi 24 août 2011

Section 3 : Emissions dans l'eau
Article 61