Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 août 2005

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I (1) du présent arrêté.
Le référentiel d'évaluation rédigé en termes de capacités constitue l'annexe II (1).
La structure de l'évaluation en épreuves terminales est présentée à l'annexe III (1) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 5 septembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2025

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I (1) du présent arrêté.
Le référentiel d'évaluation rédigé en termes de capacités constitue l'annexe II (1).
La structure de l'évaluation en épreuves terminales est présentée à l'annexe III (1) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 septembre 2005 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance