Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 12 (V)
Créé le 5 septembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2025
Il est créé un certificat de spécialisation agricole option « conduite de la production oléicole, transformation et commercialisation ».
Arrêté du 8 août 2005
Il est créé un certificat de spécialisation agricole option « conduite de la production oléicole, transformation et commercialisation ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 12 (V)
Créé le 5 septembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2025
Il est créé un certificat de spécialisation agricole option « conduite de la production oléicole, transformation et commercialisation ».
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025
Abrogé parArrêté du 23 janvier 2024art. 12 (V)
En vigueur du lundi 5 septembre 2005 au mardi 31 décembre 2024
Source : Légifrance