JORF n°202 du 1 septembre 1994

Arrêté du 8 août 1994

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 août 1994, sont nommés membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, en qualité de personnalités représentant les grands intérêts nationaux:

Représentant l'Assemblée nationale

M. Dubernard (Jean-Michel), député du Rhône, membre titulaire.
M. Beaumont (Jean-Louis), député du Val-de-Marne, membre suppléant.

Représentant le Sénat

M. Camoin (Jean-Pierre), sénateur des Bouches-du-Rhône, membre titulaire.
M. Clouet (Jean), sénateur du Val-de-Marne, membre suppléant.

Représentant le Conseil économique et social

M. Courbey (Roger), membre du Conseil économique et social, membre titulaire.
M. Crusol (Jean), membre du Conseil économique et social, membre suppléant.

Représentant la Confédération française démocratique

du travail (C.F.D.T.)

Mme Paulet (Marie-Odile), membre titulaire.
M. Dermenjian (Alain), membre suppléant.

Représentant la Confédération française de l'encadrement

Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)

M. Poulet (Jean-Bernard), membre titulaire.
M. Lorthioir (Gérard), membre suppléant.

Représentant la Confédération française

des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)

M. Parent (Jean-Pierre), membre titulaire.
M. Rancillac (Michel), membre suppléant.

Représentant la Confédération générale des petites

et moyennes entreprises et du patronat réel

M. Chevalier (Pierre), membre titulaire.
M. Gilson (Pierre), membre suppléant.

Représentant la Confédération générale du travail (C.G.T.)

M. Gagna (Jean-Claude), secrétaire de l'union générale des ingénieurs,
cadres et techniciens, membre titulaire.
Mme Estournes (Valérie), membre suppléant.

Représentant la Confédération générale du travail

Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)

M. Caillat (Rémy), secrétaire confédéral, membre titulaire.
M. Descloitres (Robert), directeur du centre de formation continue, membre suppléant.

Représentant le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)

M. Dumont (Alain), directeur de la formation, membre titulaire.
M. Dellis (Pierre), délégué général Syntec Informatique, membre suppléant.
M. Van Elslande (Daniel), chef du service Enseignement-formation, membre titulaire.
M. Tournier La Ravoire (Jean), chargé de mission à la direction générale des relations humaines de B.S.N., membre suppléant.
M. De Calan (Dominique), secrétaire-général adjoint, directeur de la formation U.I.M.M., membre titulaire.
M. Cathelain (Tanguy), direction de la formation, membre suppléant.
M. Parenteau (Jean-Paul), directeur du département scientifique U.I.C.,
membre titulaire.
Mme Du Peloux (Marie-Dominique), chargée d'études au service de la formation F.N.B., membre suppléant.
M. Rousselet (Bernard), directeur de la formation A.F.B., membre titulaire. Mme Bauby (Elisabeth), attachée à la direction des affaires sociales F.F.S.A., membre suppléant.
M. Chevreau (Jean-Noël), président de la fédération des chambres syndicales de l'industrie du verre, membre titulaire.
M. Morel (Gérard), directeur des admissions et concours C.C.I.P., membre suppléant.

Représentant la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)

M. Barbarant (Jean-Claude), secrétaire national de la F.E.N., membre titulaire.
M. Marien (Gérard), secrétaire général du S.N.P.T.E.S.-F.E.N., membre de l'exécutif national de la F.E.N., membre suppléant.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 8 août 1994 : représentants syndicaux

Résumé Un arrêté qui désigne les représentants de la Fédération syndicale unitaire et du S.N.E.S.
Mots-clés : Arrêté Syndicats F.S.U. S.N.E.S. Représentants

Représentant la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)

M. Deschamps (Michel), secrétaire général de la F.S.U., membre titulaire.
Mme Piel (Frédérique), secrétaire national du S.N.E.S., membre suppléant.

Représentant la Fédération des parents d'élèves

des écoles publiques (F.C.P.E.)

M. Dufresne (Jacques), membre titulaire.
M. Dupon-Lahitte (Georges), membre suppléant.

Représentant la Fédération des parents d'élèves

de l'enseignement public (P.E.E.P.)

M. Bocquet (Jean-Pierre), membre titulaire.
Mme Antignac (Josette), membre suppléant.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 8 août 1994

Résumé L'arrêté du 8 août 1994, signé par le représentant du ministre des affaires sociales, fixe des règles relatives aux affaires sociales.
Mots-clés : Arrêté Affaires sociales Ministère

Représentant le ministre des affaires sociales,

Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche

M. Korolitski (Jean-Pierre), membre titulaire.
Mlle Clec'h (Yvette), membre suppléant.

NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE PERSONNALITES REPRESENTANT LES GRANDS INTERETS NATIONAUX.