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Arrêté du 7 septembre 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie - option oncologie médicale, option oncologie radiothérapie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé en oncologie

Résumé. Un arrêté permet à un médecin spécialisé en oncologie médicale d'exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 2 juillet 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé

Résumé. Un arrêté autorise une médecin spécialisée en oncologie médicale à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale », la personne dont le nom suit :
Mme MELLITI (Rihab), épouse KHALIL, née le 22 mai 1990 à Monastir (Tunisie).

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Autorisation d'exercice de la profession de médecin spécialisé

Résumé. Un arrêté autorise une personne à exercer comme médecin spécialisé en oncologie médicale en France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 septembre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 7 septembre 2026
Article 1
Article 2